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Marques déposées par CELLIER DES CHARTREUX
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TERRES DU ROY
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TERRES DU ROY
CELLIER DES CHARTREUX

Numéro de dépôt :
4443165
Date de dépôt :
05/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
TERRES DU ROY de CELLIER DES CHARTREUX

Présentation de la marque TERRES DU ROY

Déposée par voie électronique le 5 avril 2018 par CELLIER DES CHARTREUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRES DU ROY »

Le déposant est CELLIER DES CHARTREUX domicilié(e) RD 6580 - 30131 - PUJAUT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FREDERIC SABLAYROLLES domicilié(e) RD 6580 - 30131 - PUJAUT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CELLIER DES CHARTREUX a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DES TERRES BLANCHES , Je donne ma langue au Chat CHARTREUX DEPUIS 1929 , Chamasûtra UNLIMITED LOVE C CHARTREUX DEPUIS 1929 , BELLE EMILIE , C ! , CELLIER DES CHARTREUX , Avec l'Art Et La Manière , RESERVE CHAPELLE SAINT-MARTIN , CHEVALIER D ANTHELME , DE LA VIGNE AU VERRE


CELLIER DES CHARTREUX - RD 6580 - 30131 - PUJAUT - France


Monsieur FREDERIC SABLAYROLLES - RD 6580 - 30131 - PUJAUT - France


Publication - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Inscription le 24 avril 2019 - Rejet total n°754974 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-04-24

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.